en vertu de cette ligne de production

en vertu de cette proposition Traduction anglaise –

En vertu de cette proposition, les entreprises ferroviaires et les clients de fret ferroviaire [...] sont tenus de définir des exigences de qualité des services de fret ferroviaire et de fixer les compensations payables en cas de non-respect des exigences de qualité stipulées dans le contrat de transport.En vertu de cette convention, les frais de gestion équivalent à 3 % de la valeur [...] nette moyenne des actifs non consolidés de la Société, déduction faite de toutes les sommes à payer pour l'acquisition de placements et du solde de la subvention non remboursable reportée.en vertu de cette convention Traduction anglaise –De très nombreux exemples de phrases traduites contenant "en vertu de cette doctrine" – Dictionnaire anglais-français et moteur de recherche de traductions anglaises.en vertu de cette doctrine Traduction anglaise –

Notification et déclaration en vertu de la LAPHT et du

Fil de nouvelles Atom Notification et déclaration en vertu de la LAPHT et du RAPHT Cette Ligne directrice présente de manière exhaustive les procédures de production et de soumission de formulaire de notification et, lorsqu’il est question d’exposition ou d’infection ou intoxication contractée en laboratoire (ICL), de suivi à l’usage de l’ASPC en vertu des exigences de la LAPHT, du RAPHT et de la NCB.2021-5-26 · Par l'Agence de la santé publique du Canada. Aperçu. Cette Ligne directrice présente de manière exhaustive les procédures de production et de soumission de formulaire de notification et, lorsqu'il est question d'exposition ou d'infection ou intoxication contractée en laboratoire (ICL), de suivi à l'usage de l'Agence de la santé publique du Canada en vertu des exigences de la Loi sur les agentsNotification et déclaration en vertu de la LAPHT et duEn vertu de l'article 15, paragraphe 1, de l'annexe I de l'accord entre la Communauté européenne et ses États membres, d'une part, et la Confédération suisse, d'autre part, sur la libre circulation des personnes, signé à Luxembourg le 21 juin 1999, une partie contractante doit accorder aux «frontaliers indépendants», au sens de len vertu de Traduction néerlandaise – Linguee

Protocole de Montréal — Wikipédia

2021-6-21 · En vertu de cette entente, la production de ces substances aurait dû être gelée en 2013 à son niveau moyen de 2009-2010. Les pays industrialisés arrêteront la production et la consommation en 2020, réduisant celles-ci à 75 % en 2010 et 90 % en 2015 (0,5 % sont autorisés pour la maintenance).2021-4-30 · Attendu que, en vertu de l’article 31.0.8 de cette loi, un tel règlement peut également exiger la production, après la réalisation de certaines catégories d’activités qu’il détermine, d’une attestation de conformité aux conditions,Décret 871-2020, 19 août 20202014-3-17 · B/ Critère n°2 : L’organisation du flux de production : 1°) Production en continu : Pour des quantités importantes, l’implantation est réalisée en ligne de production ou atelier de flux (flow shop). Ce type d’organisation permet peu de flexibilité. Forte automatisation du processus de production. 2°) Production en discontinu :L ‘IMPLANTATION DES MOYENS DE PRODUCTION

6.2 Les peines minimales obligatoires pour des

La présente ligne directrice a pour but de guider les procureurs de la Couronne fédérale en ce qui a trait aux modifications apportées à la Loi réglementant certaines drogues et autres substances (LRCDAS) en 2012, qui prévoient l’ajout de peines minimales obligatoires (PMO) pour des infractions précises liées aux drogues dans certaines circonstances Note de bas de page 1.2021-2-10 · Reconnaître le harcèlement en vertu de la Loi sur les normes et les mesures de prévention. Webinaires Formation en ligne 10 février 2021. 13 h 30 En ligne. S'inscrire. Cette formation permettra aux participants de reconnaître les situations de harcèlement psychologique ou celles qui sont à risque de le devenir. Outre les éléments dReconnaître le harcèlement en vertu de la Loi sur lesDe très nombreux exemples de phrases traduites contenant "en vertu de cette convention" – Dictionnaire anglais-français et moteur de recherche de traductions anglaises.en vertu de cette convention Traduction anglaise –

REC – Dépôt en vertu de la LOPTNO

Dépôt en vertu de la LOPTNO. Les demandes et documents à l’appui devraient être présentés en ligne, à partir de l’ outil de dépôt électronique de la Régie. La marche à suivre est fournie dans l’outil. Les documents déposés de cette façon doivent être en format PDF.En vertu de l'article 15, paragraphe 1, de l'annexe I de l'accord entre la Communauté européenne et ses États membres, d'une part, et la Confédération suisse, d'autre part, sur la libre circulation des personnes, signé à Luxembourg le 21 juin 1999, une partie contractante doit accorder aux «frontaliers indépendants», au sens de len vertu de Traduction néerlandaise – Linguee2021-6-20 · Ligne directrice de 2009 de Santé Canada (révisée en 2010) énonce les rôles et les responsabilités des fabricants innovateurs, des deuxièmes fabricants et de Santé Canada en vertu des dispositions sur la protection des données du Règlement sur les aliments et droguesLigne directrice : La protection des données en vertu

Décret 871-2020, 19 août 2020

2021-4-30 · Attendu que, en vertu de l’article 31.0.8 de cette loi, un tel règlement peut également exiger la production, après la réalisation de certaines catégories d’activités qu’il détermine, d’une attestation de conformité aux conditions,L’accusation en vertu de l’art 7(1) entraîne une PMO de trois ans, tandis que l’accusation en vertu de l’art 5(2) entraîne une PMO de deux ans. Le procureur de la Couronne ne peut suspendre ou retirer l’accusation en vertu de l’art 7(1). Retour à la référence de la note de bas de page 4. Note de bas de6.2 Les peines minimales obligatoires pour des2014-3-17 · Par contre, les flux sont souvent complexes, et les en-cours et délais de production importants. B/ Implantation en lignes de fabrication : Les machines sont placées en ligne dans l’ordre de la gamme de fabrication. Il n’y a donc pas de points de rebroussement et les flux sont faciles à identifier. EnL ‘IMPLANTATION DES MOYENS DE PRODUCTION

Enregistrement des marques de commerce :

2021-6-17 · R. Une marque de commerce enregistrée depuis au moins trois ans peut être radiée pour non-emploi dans le cadre d’une procédure de radiation sommaire déposée en vertu de l’article 45 de la Loi sur les marques de commerce. Cette procédure administrative peut être engagée soit par le registraire des marques de commerce de sa propre2 天前 · Avant de téléphoner à l’Agence, les Canadiens devraient consulter nos services en ligne. De nombreuses réponses se trouvent sur nos pages Web, qui ont été améliorées, ou dans Mon dossier. Charlie, le robot conversationnel, est disponible en ligne pour répondre à vos questions simples en matière de production de déclarations deQuestions et réponses sur la production de votreDe très nombreux exemples de phrases traduites contenant "en vertu de cette doctrine" – Dictionnaire anglais-français et moteur de recherche de traductions anglaises.en vertu de cette doctrine Traduction anglaise –

Reconnaître le harcèlement en vertu de la Loi sur les

2021-2-10 · Reconnaître le harcèlement en vertu de la Loi sur les normes et les mesures de prévention. Webinaires Formation en ligne 10 février 2021. 13 h 30 En ligne. S'inscrire. Cette formation permettra aux participants de reconnaître les situations de harcèlement psychologique ou celles qui sont à risque de le devenir. Outre les éléments d2021-6-21 · En vertu de cette entente, la production de ces substances aurait dû être gelée en 2013 à son niveau moyen de 2009-2010. Les pays industrialisés arrêteront la production et la consommation en 2020, réduisant celles-ci à 75 % en 2010 et 90 % en 2015 (0,5 % sont autorisés pour la maintenance).Protocole de Montréal — WikipédiaEn vertu de l'article 15, paragraphe 1, de l'annexe I de l'accord entre la Communauté européenne et ses États membres, d'une part, et la Confédération suisse, d'autre part, sur la libre circulation des personnes, signé à Luxembourg le 21 juin 1999, une partie contractante doit accorder aux «frontaliers indépendants», au sens de len vertu de Traduction néerlandaise – Linguee

- PARTIE 7 Optimisation de la production

2004-11-25 · Partie 7 : Optimisation de la production 227 Introduction Dans la partie 6, nous avons pu mettre en évidence, au travers des expérimentations réalisées, les difficultés rencontrées pour optimiser les paramètres de pilotage d'une ligne de production. Ces difficultés sont au moins de deux natures :Dans le cadre de cette fonction, vous serez responsable d’une ligne de production en horaires irréguliers. Nous vous offrons un cadre de travail stimulant au sein d'une équipe jeune et dynamique avec les prestations sociales d'une entreprise moderne. Vous aurez une visibilité annuelle sur le tournus, un environnement innovant avec de nouvelles technologies et un travail en sécurité.Opérateur de production (h/f) en 4*8Elle soutient les activités de près de 30 000 exploitations agricoles dont les recettes s'établissaient à six milliards de dollars en 2005. La Commission de protection du territoire agricole du Québec. La Commission de protection du territoire agricole du Québec, créée en 1978 en vertu de cette loi, a pour fonction d'assurer laCPTAQ : Historique

L ‘IMPLANTATION DES MOYENS DE PRODUCTION

2014-3-17 · Par contre, les flux sont souvent complexes, et les en-cours et délais de production importants. B/ Implantation en lignes de fabrication : Les machines sont placées en ligne dans l’ordre de la gamme de fabrication. Il n’y a donc pas de points de rebroussement et les flux sont faciles à identifier. En2014-7-8 · • l’organisation en ligne de production; • l’organisation en industries de process. Nous examinerons, dans chaque cas, le type de ressources à mettre en œuvre et le problème principal de leur utilisation. Organisation de type série unitaire : La production de type “série unitaire” est une productionPrésentation de la Fonction ProductionCette utilisation idéologique de la didactique, à tout le moins de ses concepts, doit être soumise à un travail de recadrage épistémologique, comme nous y invite P. Clanché (1994, 231), ou de « dégraissage », pour reprendre ici l'expression de G. Brousseau (1994, 63), « afin de favoriser la communication et le positionnement deNote de synthèse Persée persee.fr

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